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Marques déposées par la société SC Concept Sante Durable
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Club Prévention Santé Durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club Prévention Santé Durable
SC Concept Sante Durable, Société Civile

Numéro de dépôt :
4086809
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2024
Club Prévention Santé Durable de SC Concept Sante Durable

Présentation de la marque Club Prévention Santé Durable

Déposée le 25 avril 2014 par la société SC Concept Sante Durable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Club Prévention Santé Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la société SC Concept Sante Durable domicilié(e) 5 Hanneloup - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 130 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roulier Guy domicilié(e) 4 Place de Lorraine - 49100 - ANGERS - France.

La marque Club Prévention Santé Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Prévention Santé Durable est expirée depuis le 25 avril 2024.

SC Concept Sante Durable a également déposé les autres marques suivantes : Club Européen de la Santé Durable , PRATICIENS DE SANTE DURABLE , Cahiers de la santé durable , Chambre des Professions de la Santé Durable , Education à la Santé Durable , I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable , Coaching Concept Santé Durable , MUTUELLE SANTE DURABLE , P.E.S.D Pole Européen de la Santé Durable , Educateur de Santé Durable


SC Concept Sante Durable, Société Civile - 5 Hanneloup - 49100 - ANGERS - France - SIREN 499130417


M. Roulier Guy - 4 Place de Lorraine - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640880 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705348 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; jardinage.